Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Champagne J. M. GREMILLET "Cuvée Elodie"
GREMILLET Jean-Michel Gilbert Ernest

Numéro de dépôt :
97689910
Date de dépôt :
24/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2007

Présentation de la marque Champagne J. M. GREMILLET "Cuvée Elodie"

Déposée le 24 juillet 1997 par GREMILLET Jean-Michel Gilbert Ernest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Champagne J. M. GREMILLET "Cuvée Elodie" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est GREMILLET Jean-Michel Gilbert Ernest, domicilié(e) Chemin des Fleurs Sauvages, 10110 BALNOT SUR LAIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREMILLET Jean-Michel - France.

La marque Champagne J. M. GREMILLET "Cuvée Elodie" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Champagne J. M. GREMILLET "Cuvée Elodie" est expirée depuis le 24 juillet 2007.

GREMILLET Jean-Michel Gilbert Ernest a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE J.M. GREMILLET " CUVEE DES DAMES " , BOUQUET "TENTATION" , ANAFRANCE , VICTORIA MON CAPRICE


GREMILLET Jean-Michel Gilbert Ernest - Chemin des Fleurs Sauvages, 10110 BALNOT SUR LAIGNES - France


GREMILLET Jean-Michel - France


Inscription le 24 septembre 1998 - Renonciation partielle n°262604 - Publication au BOPI 1998-09-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).